Marie Pellegrin

Mentions légales

FLESCH HORSE SERVICES

Informations générales

Ce site est propriété de la société FLESCH HORSE SERVICES
Siége social : 1 Rue de l’ÉGLISE - 90110 FELON
Numéro de SIRET : 89775910600015
Directeur de publication du site : FLESCH PATRICE
Ce site a été créé et est hébergé par Wix.

Droits de propriété intellectuelle

FLESCH HORSE SERVICES avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site ,sont protégés par la législation sur le droit d’auteur (photographies, articles, dessins, séquences animées, vidéos), et sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété de FLESCH HORSE SERVICES ou de tiers ayant autorisé FLESCH HORSE SERVICES à les exploiter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable deFLESCH HORSE SERVICES, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
Le présent site constitue une oeuvre dont LESCH HORSE SERVICES est l’auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par FLESCH HORSE SERVICES.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores, vidéos ou non ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Flesch horse services ou de tiers ayant autorisé FLESCH HORSE SERVICES à les utiliser.


Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commercial et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Informations relatives aux produits

Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services FLESCH HORSE SERVICES, peut modifier à tout moment les caractéristiques de son offre. Les produits et/ou services présentés sur ce site sont ceux distribués en France métropolitaine. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.

Traitement des informations personnelles

FLESCH HORSE SERVICES respecte une politique de traitement des données à caractère personnel en adéquation avec les principes du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Pour en savoir plus sur notre politique de traitement des données ou comprendre comment exercer vos droits, rendez sur notre page dédiée au traitement des données personnelles

Le responsable de traitement de données à caractère personnel recueillies sur ce site est FLESCH HORSE SERVICES.

Sécurité

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.

Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.horseservices.fr ne nécessite pas d’autorisation préalable. Néanmoins, FLESCH HORSE SERVICES doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.
En tout état de cause, FLESCH HORSE SERVICES n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.horseservices.fr  se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.


Droit applicable
Le site Internet www.horseservices.fr et les présentes conditions générales sont soumis au droit français et sont rédigés en français.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.horseservices.fr sous votre seule et entière responsabilité.  FLESCH HORSE SERVICES  ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.

Mise à jour

FLESCH HORSE SERVICES se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

La reproduction sur support papier

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion,

  • Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)

  • Citation explicite du site http://www.horseservices.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support numérique

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (www.horseservices fr) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins professionnelles est interdite.